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Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelle ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140258
Sujets : Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Imprimerie royale (France ; 1815-1848)
Date : 1816
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 26.227
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	81	Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelle
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140371
Sujets : Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
Auteur : Frédéric II (roi de Prusse ; 1712-1786)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : [s.n. (s.l.)]
Date : 1751
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.741-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	82	Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]
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Von D. Friedrich Carl von Savigny, Königl. Preussischem Geheimen Oberrevisionsrathe, ordentl. Professor der Rechte ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605667857
Sujets : Droit civil | Droit (général) – Réforme | Codification | Allemagne | France
Auteur : Savigny, Friedrich Carl von (1779-1861)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : J. C. B. Mohr. (Heidelberg)
Date : 1828
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 30.446-5
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : all

	83	Von D. Friedrich Carl von Savigny, Königl. Preussischem Geheimen Oberrevisionsrathe, ordentl. Professor der Rechte an der Königl. Universität zu Berlin, und ordentl. Mitglied der Königl. Akademie der Wissenschaften daselbst. Zweite, vermehrte Auflage
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Élémens de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600041362
Sujets : Droit administratif | Droit administratif – Contentieux administratif | France. Conseil d'Etat (1799-….) | Jurisprudence | France
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : A-F. Dondey-Dupré (Paris)
Date : 1818
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 53.127-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Sig. [ ]6, 1-33(8), 34(2)
langue : fra

	84	Élémens de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière contentieuse ; par L. Macarel, avocat. Tome second
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Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600304337
Sujets : Droit ecclésiastique (public) | Droit ecclésiastique (public) - Sources | Droit ecclésiastique (public) – Concordat (1801 ; France) | Eglise et Etat - Gallicanisme | France | Manuels d'enseignement
Auteur : Dupin, André-Marie-Jean-Jacques (1783-1865)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Videcoq (Paris)
Date : 1844
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.513
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	85	Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en 83 articles, - avec un commentaire ; La déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; Le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les Congrégations, les Séminaires et l'Enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des Cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une chronologie des Papes et des Rois de France, et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique ; par M. Dupin, docteur en Droit, Procureur-général près la Cour de Cassation, Député de la Nièvre, etc., etc. Deuxième édition
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Éléments de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600635400
Sujets : Droit administratif | Droit administratif - Contentieux administratif | France. Conseil d'Etat (1799-….) | Jurisprudence | France
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : A-F. Dondey-Dupré (Paris)
Date : 1818
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 53.127-1
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Sig. [ ]2, *8, 1-26(8)
langue : fra

	86	Éléments de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière contentieuse ; par L. Mcarel, avocat. Tome premier
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon : ouvrage dans lequel on ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707676
Sujets : Droit civil | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Propriété | France
Auteur : Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : J-M. Vatar (Rennes)
Date : 1812
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 53.683-4
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	87	Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon : ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome quatrième
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le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a taché ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707737
Sujets : Droit civil | Droit civil - Preuve | Jurisprudence | France
Auteur : Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : B. Warée (Paris)
Date : 1822
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 53.683-10
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	88	le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier. Tome dixième
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600181969
Sujets : Droit commercial | Droit commercial - Histoire | Droit commercial - Commerçants | Droit commercial - Sociétés | Droit commercial – Contrats | Droit commercial - Lettres de change | Droit commercial - Commerce maritime | France
Auteur : Vincens, Emile
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : L-F. Barrois (Paris)
Date : 1821
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.053-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	89	Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome second
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600181976
Sujets : Droit commercial | Droit commercial - Histoire | Droit commercial - Commerçants | Droit commercial - Sociétés | Droit commercial – Contrats | Droit commercial - Lettres de change | Droit commercial - Commerce maritime | France
Auteur : Vincens, Emile
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : L-F. Barrois (Paris)
Date : 1821
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.053-3
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	90	Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome troisième
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600181983
Sujets : Droit commercial | Droit commercial - Histoire | Droit commercial - Commerçants | Droit commercial - Sociétés | Droit commercial – Contrats | Droit commercial - Lettres de change | Droit commercial - Commerce maritime | France
Auteur : Vincens, Emile
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : L-F. Barrois (Paris)
Date : 1821
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.053-1
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

	91	Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome premier
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732331
Sujets : Droit pénal | Codes | France
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1810
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.099-1
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
langue : fra

	92	Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premier
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732348
Sujets : Droit pénal | Codes | France
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1810
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.099-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
langue : fra

	93	Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome second
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Cours de droit civil français. Introduction. Explication du titre préliminaire du Code civil [Cours ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600578424
Sujets : Droit civil | Manuels d'enseignement supérieur | France
Auteur : Beudant, Charles (1829-1895)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence, A. Rousseau (Paris)
Date : 1896
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 33.626-1
Description : Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
Description : impression normale
langue : fra

	94	Cours de droit civil français. Introduction. Explication du titre préliminaire du Code civil [Cours n° 1]. Par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble.
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Manuel de droit constitutionnel par A. Saint Girons, lauréat de l'Institut, avocat à la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600852715
Sujets : Droit constitutionnel | Manuels d'enseignement supérieur | France
Auteur : Saint-Girons, Antoine (1854-1941)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : L. Larose et Forcel (Paris)
Date : 1884
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 30.803-1
Description : Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
Description : impression normale
langue : fra

	95	Manuel de droit constitutionnel par A. Saint Girons, lauréat de l'Institut, avocat à la cour d'appel de Lyon, professeur à la Faculté libre de droit, membre correspondant de l'Académie de législation de Toulouse
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